Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1648113
Date de dépôt :
28/02/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/02/2001
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 28 février 1991 par Michel DE CLAVIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648113.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Michel DE CLAVIERE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 19 décembre 1991 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°58660 - Publication au BOPI 1991-12-19